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56 E dépôt Joncherey
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
2 N Gestion des biens communaux
Bois communaux : procès-verbaux d’arpentage, travaux d’entretien, procès-verbaux de dénombrement des bois, adjudication des travaux de façonnage des coupes, listes des bénéficiaires de l’affouage, vente des bois restant des coupes affouagères, correspondance.