61 Ed 1 D 1 - 61 Ed 2 L 2
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Modalités d'entrées
Archives déposées en 1975 et en 2014
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Le registre contient également l’inscription des actes reçus et expédiés (1904-1917) et l’inscription des délibérations du conseil municipal (1891).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.