1469 W - Direction départementale du travail et de l'emploi, section centrale du travail

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Cote/Cotes extrêmes

1469 W1-36

Date

1946-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

36 articles - 4 m/l

Origine

Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

Modalités d'entrées

Versement du 1er décembre 2005

Conditions d'accès

Communicable (les pièces donnant des informations sur une personne physique ont un délai de communicabilité de 50 ans)

Etablissements classés.

Cote/Cotes extrêmes

1469 W 32

Date

1960-1974