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1841 W - Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN)

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Cote/Cotes extrêmes

1841W 1-17

Date

1954-2012

Importance matérielle

1,70 ml, 17 article(s)

Origine

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/03/2016

Présentation du contenu

PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation et d'orientation ; PV concours ; vie scolaire ; travaux et constructions.

Mots clés matières

éducation et sciences, organisation scolaire, vie scolaire

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale des services de l'éducation nationale

Cote/Cotes extrêmes

1841W/1-1841W/13

Date

1954-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Archives de l'école Louise Michel (fermée en 2006) : registres des élèves (1999-2006), registre matricule du personnel enseignant et des élèves admis dans l'établissement (1979-1999), compte-rendu des conseils d'école (2002-2006), plans de construction ; Arrêtés de circonscription (carte scolaire de 1983-1991) ; population scolaire (1998-1999) ; effectifs du privé (1989-1992) ; effectifs public/privé 1er et 2ème degré (1979-1984).

Cote/Cotes extrêmes

1841W/2

Date

1979-2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation