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47 E dépôt Fontaine
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Dépôt en 1962, 1974, 2006 et 2016
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
SERIE J Police, justice, hygiène
Utilisation des sangsues en médecine : correspondance du sous-préfet (1846) ; organisation de la commission d’hygiène publique : correspondance (1849) ; liste des praticiens (1860-1928) ; office de lutte antituberculeuse (1923-1929) ; emploi d’une sage-femme : délibération municipale, correspondance avec le sous-préfet (1836) ; vaccination : circulaire, listes des enfants à vacciner (1844-1864, 1884), procès-verbaux de vaccination (1853, 1856, 1857).