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1474 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) - Service aménagement et équipements ruraux

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Cote/Cotes extrêmes

1474 W 1-25

Date

1927 - 1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

25 articles - 2,50 m/l

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

Modalités d'entrées

Versement du 3 janvier 2006

Mots clés matières

équipement, environnement

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Cote/Cotes extrêmes

1474 W 23-25

Date

1941 - 1972

Commune de Sevenans

Cote/Cotes extrêmes

1474 W 23