Aide à la recherche

2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats territoriaux (DADPT) - Pôle économie

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2009W1-12

Date

1990-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

1,4 ml

12 article(s)

Origine

Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/01/2022

Présentation du contenu

Versement des archives de la Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats locaux

Mots clés matières

aménagement du territoire, économie, action économique

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Aménagement, développement et partenariats territoriaux

Cote/Cotes extrêmes

2009W/1-2009W/12

Date

1990-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Aide départementale à la reconversion industrielle, demande d'avances remboursables de dossiers soldés : délibérations, procès-verbaux, dossiers de présentation, conventions, bilans, correspondance. Vallée de l'énergie, réunions et comité de pilotage autour du projet : délibérations, procès-verbaux, statuts, dossiers de présentation, contrats, rapports, études, engagement de confidentialité, comptes rendus, notes, communiqué de presse, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

2009W/2

Date

2003-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable