Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

T 1287-1311

Date

1815-1826

Cote/Cotes extrêmes

T 1293-1296

Date

1825-1848

Procédures contre les sieurs Riche, Flottat, etc., propriétaires des moulins de Saint-Dizier, Delle et Réchésy (1833-1834), Welté, notaire et acquéreur de divers biens dans l'ancienne seigneurie de Delle (1831-1838), Nizole avoué à Belfort (1826-1845).

Cote/Cotes extrêmes

T 1296

Date

1826-1845

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Forte liasse.