99 Ed BB 1 - 99 Ed Fi 4
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Histoire de la conservation
La majorité des documents antérieurs à 1871 n'a pas été conservée, vraisemblablement en raison des dégâts occasionnés lors du siège de Belfort.
Présentation du contenu
Les dossiers relatifs aux bâtiments communaux et à la voirie sont restés à la mairie de Valdoie (séries M et O).
Mode de classement
Les archives décrites dans le présent répertoire ont été déposées en août 2005. Elles avaient été classées avant cette date selon le cadre de classement réglementaire.
En conséquence, les cotes des documents ont été maintenues, bien qu'une partie des archives les plus récentes soient restées à la mairie de Valdoie.
La cotation du fonds est donc discontinue. Seuls les documents non cotés à l'origine (état civil, dossiers d'étrangers) ont reçus de nouvelles cotes.
Mots clés lieux
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
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