1737 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du Territoire et des Grands projets

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1737W 1-74

Date

1992-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

74 article(s)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 30/04/2013

Cote/Cotes extrêmes

1737W/1-1737W/74

Date

1992-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Projets, dossiers administratifs et financiers, de programmation, conventions.

Cote/Cotes extrêmes

1737W/1-1737W/74

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation