Comité national de l'eau. Association pour la protection des eaux du Bassin inférieur du Doubs. Syndicat mixte d'études pour l'alimentation en eau du Nord Franche-Comté. Les problèmes de l'assainissement dans le Territoire de Belfort.

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1492 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'environnement

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1492 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'environnement

Cote/Cotes extrêmes

1492 W 1-13

Date

1978-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort.

Description physique

1,60 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 15 juin 2006.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

équipement, environnement

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Environnement