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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1849-1936). Percepteur, agent du Trésor et contributions indirectes, indemnités (1925-1938). Receveur municipal, indemnités, remises (1849-1937). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, prestation de serment (1830-1934). Taupier, traitement (1860-1935). Sonneur civil, traitement (1933). Appariteur, traitement (1858-1928). Service de la bascule, traitement (1930). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement, mobilier (1858-1925). Gérant du téléphone – correspondant postal, nomination, traitement (1930-1938). Garde forestier, traitement (1848-1936). Curé, traitement (1848-1849). Sœur, traitement (1873). Notaires, avoués, experts, traitement (1885, 1888). Recensement de la population, indemnités (1926-1935). Médecin vaccinateur, traitement (1849-1858). Sage-femme, frais de déplacement (1879). Ramoneur, traitement (1937). Gendarmes, indemnités (1935). Maires, frais de déplacement et de représentation (1935-1938).
