Du 25 octobre 1988 au 17 mai 1989.

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1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale du Développement social, éducatif et culturel. Direction de l'éducation et de la culture. Service éducation

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1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale du Développement social, éducatif et culturel. Direction de l'éducation et de la culture. Service éducation

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 1 - 1553 W 84

Date

1970-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

10, 05 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 27 mars 2007.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

éducation et sciences, organisation scolaire

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Education, culture, sport et vie associative

Conseil Départemental de l'Education Nationale (CDEEN) : procès verbaux, comptes rendus de réunions du groupe de travail, rapports à l'exécutif, documents de travail, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 30 - 1553 W 39

Date

1985-1997

Du 25 octobre 1988 au 17 mai 1989.

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 32

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