1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service des routes

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1863W 1-233

Date

1930-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

12 ml, 233 article(s)

Origine

Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

Histoire de la conservation

Archives de l'ancienne subdivision de la direction départementale de l'équipement (DDE) puis du CER de Rougemont-Fontaine.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/09/2016

Présentation du contenu

Archives de l'ancienne subdivision de la direction départementale de l'équipement (DDE) puis du CER de Rougemont-Fontaine.

Cote/Cotes extrêmes

1863W/36-1863W/54

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

- Evacuation des eaux pluviales le long du CD 11 : plan des travaux, profil - échelle 1/ 1 250 et 1/50 par 1/500 (s.d.)

Cote/Cotes extrêmes

1863W/173

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable