Aide à la recherche

8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

8 R 1 - 8 R 156

Date

1813-1930

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

8,8 ml

Modalités d'entrées

Versement sans date.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

extérieur, guerre, occupation étrangère

Mots clés collectivités

Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Territoire de Belfort. Préfecture

État de répartition des indemnités allouées en vertu de la loi du 7 avril 1873 (2 registres).

Cote/Cotes extrêmes

8 R 69

Date

1874