Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques d'églises

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Cote/Cotes extrêmes

1 G 1-2 G 72

Date

1342-1810

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

4,35 ml.

Origine

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

Histoire de la conservation

"Le fonds du chapitre avait été classé par Hauwiller, archiviste du Haut-Rhin sous l'occupation allemande et les pièces analysées en langue allemande. Après le transfert à Belfort, en 1927, un employé à la préfecture, M. Ertzscheid, traduisit en français ces analyses et les transcrivit sur fiches. Sa traduction était insuffisante et très souvent infidèle ; M. Mansotte, sous-archiviste depuis 1946, a confié à un autre employé, M. Zimmerlin, le soin de traduire plus exactement ces analyses et de transcrire les dates.

A mon arrivée à Belfort, je pensais publier simplement le travail de mon confrère haut-rhinois et de M. Zimmerlin lorsque je m'aperçus que si, le plus souvent, les analyses étaient correctes, le classement en revanche n'était pas conforme aux règles en usage en France et en outre pouvait être amélioré. En effet, bien des pièces qui, logiquement, devaient être groupées, étaient dispersées dans plusieurs cartons et mélangées avec d'autres. J'ai essayé de pallier cet inconvénient et ai dû reprendre par conséquent la numérotation des articles. Auparavant, pour coter un document, il fallait préciser ainsi : carton 2, pièce 27, ou carton 17, pièce 253. On dira désormais pour ces mêmes documents : G 10 n° 3 et G 99.

A partir des traités de Westphalie (1648), les documents ont été rédigés en français, sauf de très rares exceptions, j'ai donc négligé de préciser chaque fois que les documents étaient écrits en cette langue. De même, je n'ai mis la mention : « papier » que pour faire la distinction avec les parchemins compris dans le même article. Lorsque aucune indication n'est faite sur le support des documents, il faut comprendre qu'ils sont rédigés sur du papier.

Durant les premières années de la dernière guerre, une employée de la préfecture de Belfort était chargée de la conservation et du classement des Archives départementales, sous le contrôle de M. Pierre Cochon de Lapparent, archiviste en chef de la Haute-Saône. Un jour de visite, celui-ci aperçut, sur le tas préparé pour le pilon, tout le fonds du chapitre qu'elle avait jugé trop ancien pour être encore utile ! Cette employée ne resta pas aux Archives et le fonds fut sauvé."
Chr. WOLFF
 

Bibliographie

E. Franck, Le moulin de Danjoutin, Bulletin de la Société belfortaine d'émulation, 1937, p. 21 à 36.


R. Fiétier, Le temporel du chapitre de Belfort au début du XVIIe siècle. D.E.S., 1957, dactylographié (déposé aux Archives départementales).


L. Humbrecht, Mémoire historique sur les hôpitaux de Belfort, Belfort, 1895. Il s'agit des hôpitaux des Poulles et de Sainte-Barbe de Belfort.


J. Joachim, La crise religieuse à Belfort pendant la Révolution. Cet ouvrage constitue tout le tome 60 du Bulletin de la Société belfortaine d'émulation, 1956-1957. Il relate la fin du chapitre Saint-Denis et le sort des différents chanoines et de l'église collégiale Saint-Christophe pendant la Révolution.

J. Liblin, Les églises de Belfort, dans Revue d'Alsace, 1880, p. 505 à 529, et 1881, p. 72 à 98, et 206 à 233.

Notes

Abréviations utilisées :

pap. : papier
parch. : parchemin
lat. : latin
all. : allemand
fr. : français
trad. : traduction
v. : vers
impr. : imprimé
ms. : manuscrit

Mots clés matières

Liste des droits et redevances seigneuriaux de Richefontaine, village disparu, au profit de Jean Macabrey de Tavannes puis de ses héritiers parmi lesquels Jean Henri de Reinach, traduction française du XVIIIe s. — 2. Engagement par Alix, veuve de Jacques Percevalt, bourgeois de Belfort à Perrin dit Benoicte du Chestel et Ammoigeat sa femme, bourgeois de Belfort, de 12 journaux de terres au lieu-dit Réthenans  (1388). — 3. Décompte entre le chapitre et les héritiers du prévôt Jean Clerc (1607). — 4-8. Instruction pour Jean Boucca, administrateur des biens du chapitre à Cernay et Steinbach (1607-1613, 1777). — 9-10. Emprunt du chapitre à J. Germain Bajol, de Porrentruy (1620). — 11-14. Renouvellement des cens à Petits-Croix (1613, 1685, 1759). — 15. Cession et échange de terrains entre le chapitre et Jean Collin d’Argiésans (copie) (1643). — 16. Succession de Nicolas Lareuche, docteur en droit, avocat à la régence d’Ensisheim, fils de Petreman Lareuche, châtelain de Roppe (1648). — 17. Affermage d’un jardin appartenant à la chapellenie de Saint-André (1664). — 18. Echange entre le chapitre et le baron de Reinach d’une rente à Foussemagne contre une autre à Bessoncourt (1682). — 19. Vente par le chapitre d’un pré à cause des fortifications de la ville (1699). — 20. Incorporation à la mense du chapitre du pré de Deffriche (1710). — 21-22. Deux plans de terrain (1753) (manquent). — 23. Requête d’Hélène Girol, femme de J. Pierre Burceré d’Argiésans au bailli du Rosemont, au sujet de ses affaires de famille (1748). — 24-27. Location de biens du chapitre à Argiésans (1766). — 28. Etat des biens nationaux ci-devant du chapitre à Argiésans (1790). — 29-33. Coupes du bois d’Oye ; bons au porteur et quittances (1771-1772). — 34. Partage des jardins du chapitre à Belfort entre les chanoines (1788). — 35-36. Bail d’un étang à Sermamagny et d’une maison dépendants de la chapelle du Saint-Sacrement à la collégiale (1787-1789). — 37. Minute d’une lettre adressée à la sœur du prévôt du chapitre défunt, laquelle a joui de l’usufruit de la maison prévôtale pendant 18 mois (XVIIIe s.). — 38. Requête d’Antoine Ignace L. Gallet, ci-devant prévôt du chapitre au sujet d’une maison vendue comme bien national (1792). — 39-40. Désignation des biens du chapitre sur le ban d’Urcerey (1790).

Cote/Cotes extrêmes

1 G 50

Date

1388-1790

Caractéristiques physiques

Liasse, 40 pièces, 2 sceaux.

Existence et lieu de conservation de copies

Pièces 22, reproduction établie avant leur disparition a été publiée dans l’ouvrage de M. R. Fiétier.