1529 W - Direction départementale de l'équipement (DDE)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1529 W 1-28

Date

1839-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

28 articles - 3 ml

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Rougemont-Fontaine

Modalités d'entrées

Versement du 5 décembre 2006

Cote/Cotes extrêmes

1529 W 11-21

Date

1960 - 2005

Plans d’alignement sur route nationale N 83.

Cote/Cotes extrêmes

1529 W 11

Date

1961 - 2005