1838 W - Département du Territoire de Belfort. Archives départementales.

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Cote/Cotes extrêmes

1838W

Date

1823-2015

Importance matérielle

2,15 ml, 18 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Archives départementales

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/02/2016

Présentation du contenu

Versement des archives du secrétariat.

Cote/Cotes extrêmes

1838W/1-1838W/11

Date

1951-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

1838W/4-1838W/7

Date

1970-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Direction Départementale de l'Action sanitaire et Sociale (DDASS) devenue Agence Régionale de Santé (ARS) de Franche-Comté. Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM). Centre hospitalier Belfort-Montbéliard. Mutuelle Générale de l'Education Nationale (MGEN). Direction Départementale du Travail de l'Emploi et de la Formation professionnelle devenue Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE), unité territoriale du Territoire de Belfort. Territoire Habitat.

Cote/Cotes extrêmes

1838W/7

Date

1974-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation