1342 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1342 W 1-12

Date

1961 - 1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

12 articles - 1,20 m/l

Particularité du document

versement reclassé en 2015 ; seuls les plans et les dossiers techniques ont été conservés

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
Service Aménagement Foncier et Rural

Modalités d'entrées

Versement du 21 juillet 1998

Cote/Cotes extrêmes

1342 W 1-12

Date

1961-1988

Commune de Châtenois-les-Forages, forages.

Cote/Cotes extrêmes

1342 W 5

Date

1978-1985