Fabrique de l’église : ordonnance royale autorisant l’acceptation de legs (1827), contrat entre la commune et le curé (1883).

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97 E dépôt - Trétudans

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97 E dépôt - Trétudans

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Trétudans (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Trétudans (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE P

Cultes

3 P Période Concordataire

Fabrique.

Cote/Cotes extrêmes

97 Ed 3 P 1-2

Date

1837-1883

Fabrique de l’église : ordonnance royale autorisant l’acceptation de legs (1827), contrat entre la commune et le curé (1883).

Cote/Cotes extrêmes

97 Ed 3 P 2

Date

1837, 1883

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