Déplier tous les niveaux
1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.
Versement du 9 janvier 2007.
Acquisitions et cessions de bâtiments et de terrains.
Lepuix-neuf, ancienne voie ferrée en bordure du chemin départemental 13 : cessions de terrains.