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1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

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Cote/Cotes extrêmes

1541 W 1-43

Date

1966-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

Modalités d'entrées

Versement du 9 janvier 2007.

Mots clés matières

équipement, urbanisme, immobilier

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Développement local

Cote/Cotes extrêmes

1541 W 1-11

Date

1966-1999

Cote/Cotes extrêmes

1541 W 2-11

Date

1978-1999

Lepuix-neuf, ancienne voie ferrée en bordure du chemin départemental 13 : cessions de terrains.

Cote/Cotes extrêmes

1541 W 11

Date

1989-1990