Mines et forges : supplique des habitants de Morschwiller-le-Bas tendant à obtenir l'autorisation de faire des recherches de minerai de charbon dans la forêt de Marbourg (1770), requête du sieur Guittard, propriétaire d'une forge à Thann, qui désire la transférer ailleurs (1770), procèdure entre la duchesse de Mazarin et les consorts Rottembourg-Rosen relative à la recherche de minerai dans le comté de Thann en vertu de la clause des "trois lieues" du privilège qui leur a été accordé en 1686 dans la terre de Masevaux (1777-1786).

Aide à la recherche

Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

T 1104

Date

1770-1786

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse. 17 pièces papier.