Tableau présentant le revenu imposable de tous les établissements industriels de l'arrondissement de Belfort ainsi que la richesse dynamique en eau et en vapeur.

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43 E dépôt - Faverois

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43 E dépôt Faverois

Cote/Cotes extrêmes

43 Ed AA 1 - 43 Ed 1 Z 4

Date

1647-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2, 10 ml

Modalités d'entrées

Dépôt de la commune en 1965, 1974, 2015 et 2017

Mots clés lieux

Faverois (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Faverois (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières, P.T.T., radio télévision, poids et mesures

1 G Impôts directs et cadastre

Tableau présentant le revenu imposable de tous les établissements industriels de l'arrondissement de Belfort ainsi que la richesse dynamique en eau et en vapeur.

Cote/Cotes extrêmes

43 Ed 1 G 7

Date

1836

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