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1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

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Cote/Cotes extrêmes

1583 W 1-29

Date

1963 - 2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

29 articles - 3 m/l

Origine

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

Modalités d'entrées

Versement du 22 octobre 2007

Mots clés matières

administration, protection civile

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Environnement

Commission des sites. Tourisme : agréments touristique, licences voyages PERRENOUD, CHOGA, E.T. Voyages, Evasion Vacances.

Cote/Cotes extrêmes

1583 W 11-12

Date

1987 - 2005