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1504 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

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Cote/Cotes extrêmes

1504 W 1-20

Date

1883-1976

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

20 articles - 2 m/l

Origine

Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

Modalités d'entrées

Versement du 30 juin 2006

Mots clés matières

administration, administration générale, équipement

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'équipement. Subdivision territoriale (Delle)

Vie du service : décomptes des cantonniers ; inventaires du service ; instructions ; registres d’ordre.

Cote/Cotes extrêmes

1504 W 8-12

Date

1883 - 1976