Bâtiment Charpiot à Delle, abri à vélos Alstom bâtiment 28 et 31 à Belfort, démolition de 50 garages à Danjoutin, Saint Nicolas (IMP) à Rougemont le Château, caserne Friederich bâtiment 25 à Belfort, bâtiment 52 Alstom turbomachines à Belfort, Alstom bâtiment 74A à Belfort, Alstom Transport bâtiment 23 à Belfort, bâtiment 37C Alstom à Belfort, collège Jules Ferry à Delle, collège de Morvillars, immeuble Carnot à Valdoie.

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2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail, de la solidarité et de la protection des populations (DDETSPP) - Inspection du travail - Service unité de contrôle Belfort Montbéliard

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2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail, de la solidarité et de la protection des populations (DDETSPP) - Inspection du travail - Service unité de contrôle Belfort Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

2039W

Date

2001-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

4,50 ml

42 article(s)

Origine

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/02/2025

Présentation du contenu

Chantiers terminés, chantiers amiantes, entreprises fermées de moins de 50 salariés et licenciement de salariés protégés.

Mots clés lieux

Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

économie, entreprise

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Inspection du travail

Chantiers amiantes.

Cote/Cotes extrêmes

2039W/11-35

Date

2003-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable