Remembrement : circulaires, rapports, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance, procès-verbaux des réunions de la commission communale.

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49 E dépôt - Foussemagne

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49 E dépôt - Foussemagne

Cote/Cotes extrêmes

49 Ed 1 B 1 - 49 Ed 2 T 3

Date

1747-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

6,70 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1965, 1974, 2008 et 2023.

Mots clés lieux

Foussemagne (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Foussemagne (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières, P.T.T., radio télévision, poids et mesures

1 G Impôts directs et cadastre