49 E dépôt - Foussemagne

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Cote/Cotes extrêmes

49 Ed 1 B 1 - 49 Ed 2 T 3

Date

1747-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

6,70 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1965, 1974 et 2008.

Remembrement : circulaires, rapports, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance, procès-verbaux des réunions de la commission communale.

Cote/Cotes extrêmes

49 Ed 1 G 24

Date

1967-1970

Présentation du contenu

            Contient un plan calque.