1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du Territoire et des Grands projets

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1742W 1-33

Date

2000-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

33 article(s)

Origine

Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/06/2013

Présentation du contenu

Commission départementale d'Equipement Commercial

Cote/Cotes extrêmes

1742W/1-1742W/33

Date

2000-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Brico-élec - Belfort ; Bricorama - Bessoncourt ; &A discont affaires - Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

1742W/19

Date

2005

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation