1744 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire et des Grands projets

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Cote/Cotes extrêmes

1744W1-14

Date

1984-2007

Description physique

- 1,50 m/l

Importance matérielle

14 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/07/2013

Présentation du contenu

Artisanat et commerce. Collèges des chefs de services de la Préfecture.

Cote/Cotes extrêmes

1744W/1-1744W/6

Date

1984-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Opération 1000 villages de France : maisons des entreprises ; décisions et avis du Préfet ; presse , subventions Auxelles-Haut et Auxelles- Bas.

Cote/Cotes extrêmes

1744W/4-1744W/5

Date

1994-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation