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1325 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort Service aménagement foncier et rural
Versement du 6 janvier 1998
Commissions départementales relatives à l’architecture, à l’urbanisme, à l’habitat, à la main d’œuvre, de la protection civile.