Commissions départementales relatives à l’architecture, à l’urbanisme, à l’habitat, à la main d’œuvre, de la protection civile.

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1325 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural

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1325 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural

Cote/Cotes extrêmes

1325 W 1-16

Date

1948-1996

Importance matérielle

16 articles - 1,80 m/l

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort Service aménagement foncier et rural

Modalités d'entrées

Versement du 6 janvier 1998

Mots clés matières

équipement, urbanisme

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Commissions départementales relatives à l’architecture, à l’urbanisme, à l’habitat, à la main d’œuvre, de la protection civile.

Cote/Cotes extrêmes

1325 W 5-12

Date

1948-1996

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