Série T
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Versements
Présentation du contenu
La série T se divise en cinq sous-séries consacrées respectivement à l'enseignement (1 T) ; à l'imprimerie , la librairie, la presse, le dépôt légal (2 T); aux archives (3 T) ; aux affaires culturelles (4 T); aux sports (5 T).
Le cadre de classement règlementaire prévoit encore une sixième sous-série consacrée à la radiodiffusion qui est inexistante aux Archives départementales du Territoire de Belfort.
La sous-série consacrée à l'enseignement général est la plus importante.
Conditions d'accès
Fixées par les lois et règlements en vigueur.
Conditions d'utilisation
Se référer au règlement intérieur de la salle de lecture.
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
Les documents regroupés ici émanent du service des Archives départementales. Il s'agit notamment des documents règlementaires, des registres de courriers, des registres de communication, de versements, de la correspondance et du budget.
Autre instrument de recherche
Un répertoire numérique de la sous-série 3 T ,anonyme, 4 p.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
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