47 Ed CC1 - 47 Ed 1 T 1
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Modalités d'entrées
Dépôt en 1962, 1974, 2006 et 2016
Mots clés lieux
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Ce registre a servi à l’enregistrement des lettres patentes du roi, des premières lois révolutionnaires, des ordres donnés par le baron Drechsel lors du siège de 1814 et des adjudications municipales.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.