Chemins communaux : actes d’acquisition et d’échange de terrains, entretien, tableau de la voirie départementale et vicinale.

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44 E dépôt - Felon

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44 E dépôt - Felon

Cote/Cotes extrêmes

44 Ed CC 1 - 44 Ed 4 Q 1

Date

1767-1975

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées en 1969, 1980 et 2015

Mots clés lieux

Felon (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Felon (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE O Services techniques et travaux

1 O Travaux publics, voirie

Chemins communaux : actes d’acquisition et d’échange de terrains, entretien, tableau de la voirie départementale et vicinale.

Cote/Cotes extrêmes

44 Ed 1 O 1

Date

1847-1950

Présentation du contenu

Contient des plans aquarellés, 1858.

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