1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction des transports

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1819W

Date

1979-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

2,50 ml, 22 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/04/2015

Présentation du contenu

Travaux d'aménagement de pistes cyclables, transports scolaires, Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1819W/19-1819W/22

Date

1979-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

SMTC : arrêté sur le Périmètre des Transports Urbains (PTU) (1979), convention relative à l'organisation des transports solaires dans le Territoire de Belfort (1985), aspect juridique, études, rapport de la CRC, notes sur le fonctionnement du SMTC (2003), refonte des statuts (2003).

Cote/Cotes extrêmes

1819W/22

Date

1979-2003

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation