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1511 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction générale

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Cote/Cotes extrêmes

1511 W 1-5

Date

1962-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort.

Description physique

0,60 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 7 juillet 2006.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Direction générale

Rapports d'activités des chefs des services départementaux.

Cote/Cotes extrêmes

1511 W 5

Date

1962, 1967