1848-1848 : Emploi des centimes extraordinaires.

1849 : rapport du sous-préfet.

1854 : réparations à la sous-préfecture ; répartement et sous-répartement.

1856 : rapport du sous-préfet.

1860 : répartement et sous-répartement, contributions directes ; rapports de l’ingénieur des Ponts et Chaussées et de l’agent voyer d’arrondissement.

1861 : rapport du sous-préfet ; répartement et sous-répartement ; état du recouvrement des contributions directes.

1862 : rapport du sous-préfet ; répartement et sous-répartement ; contributions directes : création d’un bureau de l’enregistrement à Fontaine.

1863 : rapport du sous-préfet ; rapport de l’ingénieur des Ponts et Chaussées et de l’agent voyer d’arrondissement ; répartement et sous-répartement ; contributions directes ; contributions des portes et fenêtres et personnelle-mobilière.

1864 : rapport du sous-préfet ; répartement et sous-répartement ; rapport de l’ingénieur des Ponts et Chaussées et de l’agent voyer d’arrondissement ; mobilier de la sous-préfecture.

1865 : rapport du sous-préfet ; état d’avancement de la construction des lignes de chemins de fer ; rapport de l’ingénieur des Ponts et Chaussées ; rectification de la route Belfort-Giromagny ; rapport de l’agent voyer d’arrondissement ; réglementation de l’usage des cours d’eau.

1866 : rapport du sous-préfet ; état d’avancement de la construction des lignes de chemins de fer ; rapport de l’ingénieur des Ponts et Chaussées ; rapport de l’agent voyer d’arrondissement ; route départementale d’Altkirch à Burnhaupt-le-Bas, service hydraulique ; situation de l’instruction primaire ; asile de Cernay ; contributions directes

1867 : rapport du sous-préfet ; état d’avancement de la construction des lignes de chemins de fer ; rapport de l’ingénieur des Ponts et Chaussées ; rapport de l’agent voyer d’arrondissement ; route départementale d’Altkirch à Burnhaupt-le-Bas ; répartement et sous-répartement

1868 : rapport du sous-préfet ; rapport sur le recouvrement des contributions indirectes ; rapport de l’ingénieur des Ponts et Chaussées ; rapport de l’agent voyer d’arrondissement ; asile agricole de Cernay ; situation de l’instruction primaire ; questions communales

1869 : excuses pour absences ; état du recouvrement des contributions indirectes ; procès-verbal de la session (partiel)

1870 : rapports généraux du Préfet ; rapport de l’ingénieur des Ponts et Chaussées ; état d’avancement des lignes de chemins de fer ; rapport sur le service de l’enseignement primaire ; situation du recouvrement des contributions directes ; rapport de l’architecte du Département ; renouvellement du cadastre d’Aspach-le-Haut ; adresse de félicitations à l’Empereur pour sa fermeté à l’égard de la Prusse.