Situation de la Chambre d'agriculture : avis, note au Préfet ; Rencontre avec M. Monnier (Président de la chambre consulaire) ; Procès-verbaux ; Comptes-rendus activités.

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1749 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

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Cote/Cotes extrêmes

1749W1-11

Date

1991-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

11 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/09/2013

Présentation du contenu

Chambre d'agriculture

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1749W/1-1749W/11

Date

1991-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

1749W/10

Date

2003- 2004

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation