Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Archives départementales du Territoire de Belfort
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Mots clés lieux
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Histoire de la conservation
Le registre a été repris par la commune en décembre 2011. Il est donc consultable à la mairie de Trévenans.
Présentation du contenu
Contient le registre de délibérations de la commune de Trévenans de 1972 à 1982.
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