1493 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction de l'environnement.

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Cote/Cotes extrêmes

1493 W 1-4

Date

1980-1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort.

Description physique

0,50 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 15 juin 2006.

Langue des unités documentaires

Français.

Dossiers de demandes de subventions.

Cote/Cotes extrêmes

1493 W 3-4

Date

1985, 1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Echantillonnage des années en 0 et 5.