1863 W - Conseil départemental, service des routes

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Cote/Cotes extrêmes

1863W 1-233

Date

1930-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

12 ml, 233 article(s)

Origine

Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

Histoire de la conservation

Archives de l'ancienne subdivision de la direction départementale de l'équipement (DDE) puis du CER de Rougemont-Fontaine.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/09/2016

Présentation du contenu

Archives de l'ancienne subdivision de la direction départementale de l'équipement (DDE) puis du CER de Rougemont-Fontaine.

Cote/Cotes extrêmes

1863W/1-1863W/35

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Commune de Fontaine: - Aménagement de sécurité et construction de trottoirs : marché, plans(1978-1993) - Aménagement de sécurité le long de la CD 11 : marché, plans (1993) - Projet d'aménagement du cimetière communal : plan (1966)- Déviation CD 22 Ponceau sur la « Loutre » : plans (1953-1954)

Cote/Cotes extrêmes

1863W/13

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable