21 E dépôt - Charmois

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

21 Ed DD 1 - 21 Ed 3 R 1

Date

1764-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3,20 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1987, 1996 et 2009

Vente des herbes des prés communaux : procès-verbaux.

Cote/Cotes extrêmes

21 Ed 2 N 4

Date

1901-1953