48 E dépôt - Fontenelle

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Cote/Cotes extrêmes

48 Ed CC1 - 48 Ed 4 R 1

Date

1765-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1,20 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1997

Loi du 29 juillet 1913 relative au secret et à la liberté du vote : affiche.

Cote/Cotes extrêmes

48 Ed 1 K 1

Date

1913