1777
Archives départementales du Territoire de Belfort
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Histoire de la conservation
Ce petit dossier, extrait de l'Intendance de Franche-Comté n'a pas été intégré à la sous-série 1 C Intendance d'Alsace, car ce sont deux producteurs différents, raison de la création d'une sous-série 3C.
Modalités d'entrées
Dévolution des Archives départementales de Haute-Saône, juin 2022.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
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