43 Ed AA 1 - 43 Ed 1 Z 4
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Modalités d'entrées
Dépôt de la commune en 1965, 1974, 2015 et 2017
Mots clés lieux
Mots clés collectivités
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Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Reste très fragmentaire du premier registre de délibérations de la commune où ne subsiste que l'enregistrement des lettres patentes du Roi et les décrets de l'Assemblée nationale.
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