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1812 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet du Président

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Cote/Cotes extrêmes

1812W

Date

1985-2014

Importance matérielle

1,40 ml, 8 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/03/2015

Archives entrées sans classement, ni conditionnement.

Présentation du contenu

Dossiers relatifs à l'activité de Christian Proust au sein du Conseil général : élu et Président.

Mode de classement

Archives classées en mai 2015.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Cabinet

Cote/Cotes extrêmes

1812W/1-1812W/8

Date

1985-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Terriotire de Belfort

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Développement économique : documentation générale et sur la Franche-Comté, statistiques de la CAB sur les revenus des ménages, statistiques nationales et locales sur la pression fiscale et la conjoncture économique départementale, point sur le réseau Optymo et ses aménagements prévisionnels, rapport de la société ESDI sur son projet de développement à Belfort, documents et notes manuscrites remis à l'occasion du forum « filière automobile » organisé par le Conseil de développement du Pays de Montbéliard, dossier/étude rédigé par C. Proust intitulé Contribution au débat sur l'action économique de la CAB et power point de présentation, rapport de l'ADEBT, la SEMPAT et la SODEB sur la communication en période de crise.

Cote/Cotes extrêmes

1812W4

Date

2008-2009