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1904 W - Confédération de gérontologie du Territoire de Belfort

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Cote/Cotes extrêmes

1904W1-42

Date

1998-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

4.20 ml, 42 article(s)

Origine

Confédération de Gérontologie du Territoire de Belfort suite à la dissolution de l'association. 

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/10/2017

Présentation du contenu

Archives versée suite à la dissolution de l 'Association de la Confédération de Gérontologie du Territoire de Belfort

Mots clés matières

société, population

Mots clés collectivités

Confédération de gérontologie (Belfort, Territoire de Belfort)

Cote/Cotes extrêmes

1904W/1-1904W/42

Date

1998-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Assemblées générales, Conseils d'administration et bureaux : Comptes rendu de réunion, feuilles de présence, ordres du jour, statuts de l'association, règlements de fonctionnements, budgets prévisionnels, provès verbaux, convocations, synthèses des documents de l'Assemblée générale.

Cote/Cotes extrêmes

1904W/1-1904W/12

Date

1998-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable