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1328 W - Centre d'amélioration du logement du Territoire de Belfort

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Cote/Cotes extrêmes

1328 W1-348

Date

1976-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

348 articles - 36,30 m/l

Origine

Centre d'amélioration du logement du Territoire de Belfort

Modalités d'entrées

Versement du 19 février 1998

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans

Mots clés matières

équipement, immobilier

Mots clés collectivités

Centre d'amélioration du logement (Belfort, Territoire de Belfort)

Articles éliminés.

Cote/Cotes extrêmes

1328 W 71-78