Arrêtés, réglementation, stationnement des nomades (1908-1935). Voie publique, enlèvement des neiges, réglementation de la circulation, achat de panneaux indicateurs (1912-1938). Police des lieux publics, demande d’ouverture d’auberges (1878-1885). Renseignements, plaintes (1884-1923). Transport de corps, corbillard (1924-1939).

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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

VEZELOIS

Mots clés lieux

Vézelois (Territoire de Belfort, France)

Police

Arrêtés, réglementation, stationnement des nomades (1908-1935). Voie publique, enlèvement des neiges, réglementation de la circulation, achat de panneaux indicateurs (1912-1938). Police des lieux publics, demande d’ouverture d’auberges (1878-1885). Renseignements, plaintes (1884-1923). Transport de corps, corbillard (1924-1939).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 104/23

Date

1878-1939

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