Répertoire des actes administratifs soumis à l’enregistrement.

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26 E dépôt - Chèvremont

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26 E dépôt Chèvremont

Cote/Cotes extrêmes

26 Ed CC 1 - 4 Q 2

Date

1665-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1,60 ml

Modalités d'entrées

Dépôts en 1974, 1987 et 2014

Mots clés lieux

Chèvremont (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Chèvremont (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE D Administration générale de la commune

2 D Actes de l’administration municipale

Répertoire des actes administratifs soumis à l’enregistrement.

Cote/Cotes extrêmes

26 Ed 2 D 1

Date

1948-1959

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