2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

Déplier tous les niveaux

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1848-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1925, 1929) ; réunions : nombre insuffisant de conseillers (1928). Archives, abonnement à divers périodiques, achat de mobilier (1835-1857). Procès, dommages et intérêts (1874-1929). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1937).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 98/2

Date

1844-1937